ENSEMBLE DE MANUTENTION POUR CONTENEUR D'ASSEMBLAGE DE COMBUSTIBLE NUCLEAIRE

Brevet européen · EP2329501 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329501
Numéro de demande
EP09752432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
7 janv. 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21F 5/14 (2006.01)
B66C 13/08 (2006.01)
B66C 1/62 (2006.01)
B66C 1/10 (2006.01)
Priorité
FR 0856618 30.09.2008
Demande PCT
PCT/FR2009/051858 30.09.2009
Publication PCT
WO2010/037971 08.04.2010
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 7 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2015

Parties

Inventeur

WEGELER, Pierre

F-01800 Villieu, FR

GAUTHIER, Jacques

F-69270 Cailloux sur Fontaines, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.