BRIDES DE SERRAGE MULTIFONCTIONS POUR PILE A COMBUSTIBLE
Brevet européen · EP2329557 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2329557
- Numéro de demande
- EP09814113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 8 févr. 2012
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/24 (2006.01)H01M 8/02 (2006.01)H01M 8/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0856254 17.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/061945 15.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/031765 25.03.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 8 févr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
CHAUDRON, Valéry
F-04100 Manosque, FR
MAZET, Stéphane
F-13330 Pelissanne, FR
QUINTIERI, Christian
F-13100 Aix-en-Provence, FR
VIAL, Lionel
F-13800 Istres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.