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Brevet européen · EP2329796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329796
Numéro de demande
EP10012515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2001
Publié
8 juin 2011
Délivré
1 sept. 2021
Radié
30 janv. 2021
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 179195 P 31.01.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  2. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

Osee, Francisco Jose

Sao Paulo 05428001, BR

Obermiller, Joseph F

Indiana 47906, US

Thorpe, Patricia E

Iowa City, Iowa 52240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.