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Brevet européen · EP2329804 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329804
Numéro de demande
EP11158854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2008
Publié
8 juin 2011
Délivré
8 nov. 2017
Radié
31 déc. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 7/10 (2006.01)
A61G 5/14 (2006.01)
B66F 7/28 (2006.01)
Priorité
US 9257 P 27.12.2007
US 333734 12.12.2008
Divisionnaire de
EP08022248
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

Biersteker, Melvin C.

Los Angeles, CA 90049, US

Bain, Colin C.

Cornelius, NC 28031, US

Genske, David J.

Plover, WI 54467, US

Bluemner, Erik J.

Stevens Point, WI 54481, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.