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Brevet européen · EP2329812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2329812
- Numéro de demande
- EP09814562
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2009
- Publié
- 8 juin 2011
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61K 9/20 (2006.01)A61K 9/28 (2006.01)A61K 9/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008236778 16.09.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/066071 15.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/032717 25.03.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 6 déc. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
Osaka-shi Osaka 532-8686, JP
Yodogawa-ku, Osaka-shi Osaka 532-8646, JP
Osaka-shi Osaka 532-8686, JP
Osaka-shi Osaka 532-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.