Vorderachsenzusammensetzung für einen Ackerschlepper

Brevet européen · EP2329968 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2329968
Numéro de demande
EP10193689
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2010
Publié
8 juin 2011
Délivré
10 oct. 2012
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60G 3/20 (2006.01)
B60G 21/02 (2006.01)
B60K 17/28 (2006.01)
Priorité
NL 2003903 03.12.2009
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 10 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2012

Parties

Titulaire

Zuidberg Techniek Holding B.V.

Buitenveld 5, 8307 DE Ens, NL

Inventeur

Zuidberg, Jeroen Emiel

8011 CH Zwolle, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.