Siège pour une installation teléportée

Brevet européen · EP2330010 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330010
Numéro de demande
EP10290513
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2010
Publié
8 juin 2011
Délivré
1 mars 2017
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
Priorité
FR 0904766 06.10.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 1 mars 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2017

Parties

Titulaire

POMAGALSKI

Pomagalski

109, rue Aristide Bergès, 38340 Voreppe, FR

Inventeur

Martin, Philippe

38340 Voreppe, FR

Tamisier, Franckie

38330 Saint-Nazaire les Eymes, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.