Automatisches Gewebezüchtungssystem

Brevet européen · EP2330181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330181
Numéro de demande
EP10186252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2003
Publié
8 juin 2011
Délivré
28 nov. 2018
Radié
8 avr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12M 3/00 (2006.01)
Priorité
US 370209 P 08.04.2002
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 08.04.2023

  2. 28 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2018

Parties

Titulaire

Octane Biotech Inc.

640 Cataraqui Woods Drive, Kingston, ON K7P 2Y5, CA

Inventeur

Pugh, Sydney, M.

Glenburnie, Ontario K0H 1SO, CA

Smith, Timothy, J.N.

Kingston, Ontario K7M 1M3, CA

Tommasini, Roberto

8610 Uster

Misener, D. Lowell

Kingston, Ontario K7K 7C7, CA

Larcher, Yves

8952 Schileren

Hagg, Rupert

8303 Bassersdorf

Pecaric, Martin, R.

Kingston, Ontario K7K 6K4, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.