Veränderbare Leuchtvorrichtung

Brevet européen · EP2330344 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330344
Numéro de demande
EP10192419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 2010
Publié
8 juin 2011
Délivré
18 juil. 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2016.01)
F21V 21/096 (2006.01)
F21V 21/14 (2006.01)
F21Y 105/00 (2016.01)
//F21S 8/00 (2006.01)
//F21S 8/04 (2006.01)
//F21V 14/02 (2006.01)
//F21V 17/02 (2006.01)
//F21V 23/02 (2006.01)
*F21Y 115/10 (2016.01)
*F21Y 115/15 (2016.01)
Priorité
DE 102009055847 26.11.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 18 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2018

Parties

Inventeur

Platzer, Christoph

8200, Gleisdorf, AT

Vasse, Stephane

6890, Lustenau, AT

Eberle, Alfons

6922, Wolfurt, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.