Kamin

Brevet européen · EP2330352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330352
Numéro de demande
EP10193261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2010
Publié
8 juin 2011
Délivré
27 juil. 2016
Radié
31 déc. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24B 1/24 (2006.01)
Priorité
FI 20096279 02.12.2009
FI 20105392 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.07.2017

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Inventeur

Lehikoinen, Juhani

83940, Nunnanlahti, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.