COPD-Diagnose

Brevet européen · EP2330424 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330424
Numéro de demande
EP11159730
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
2 juil. 2014
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 33/68 (2006.01)
Priorité
EP 08450098 02.07.2008
Divisionnaire de
EP09772520
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 28 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14

    Publié dans Swissreg le 28.03.2015

  3. 4 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 04.11.2014

  4. 2 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.07.2014

Parties

Inventeur

Ankersmit, Jan Hendrik

1040, Vienna, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.