VORRICHTUNG ZUR UNTERDRÜCKUNG DES IN EINEN TRANSFORMATOR EINGEHENDEN STROMS

Brevet européen · EP2330708 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330708
Numéro de demande
EP09816193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2009
Publié
8 juin 2011
Délivré
26 oct. 2016
Fin de la protection au plus tard
24 sept. 2029
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
H02H 7/04 (2006.01)
H01H 9/56 (2006.01)
H01H 33/59 (2006.01)
H02J 3/00 (2006.01)
H02H 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008248149 26.09.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/066631 25.09.2009
Publication PCT
WO2010/035778 01.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  4. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  5. 26 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2016

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3 Marunouchi 2-Chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

TSUTADA, Hiroyuki

Tokyo 100-8310, JP

HIRAI, Takashi

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.