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Brevet européen · EP2330925 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330925
Numéro de demande
EP09815663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
23 oct. 2013
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/29 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
Priorité
EP 08165032 24.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/061771 10.09.2009
Publication PCT
WO2010/034624 01.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 23 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

KREB, Nico

CH-3626 Hünibach

BREEUWER, Pieter

CH-1023 Crissier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.