KRANIOSPINALE FUSIONSMETHODE UND GERÄT

Brevet européen · EP2330991 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2330991
Numéro de demande
EP08772358
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2008
Publié
15 juin 2011
Délivré
2 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2008/069036 02.07.2008
Publication PCT
WO2010/002409 07.01.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 2 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

Parties

Inventeur

HENDERSON, Fraser, Cummins

Upper Marlboro, MD 20772, US

NEWMAN, John, W.

Newtown Square, PA 19073, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.