KRANIOSPINALE FUSIONSMETHODE UND GERÄT
Brevet européen · EP2330991 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2330991
- Numéro de demande
- EP08772358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2008
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 2 sept. 2015
- Radié
- 31 juil. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2008/069036 02.07.2008
- Publication PCT
- WO2010/002409 07.01.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
- 2 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.09.2015
Parties
Inventeur
HENDERSON, Fraser, Cummins
Upper Marlboro, MD 20772, US
NEWMAN, John, W.
Newtown Square, PA 19073, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.