DEHNBARER SCHIEBER UND VERSCHLUSSSTENT
Brevet européen · EP2331014 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331014
- Numéro de demande
- EP09819993
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 9 août 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/93 (2013.01)A61F 2/92 (2013.01)
- Priorité
- US 104683 P 10.10.2008US 231972 P 06.08.2009
- Demande PCT
- PCT/US2009/060256 09.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/042879 15.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
SCHMID, Eric
San Diego, CA 92128, US
MORRIS, Andrew
San Diego, CA 92126, US
WEIER, Keith
San Diego, CA 92110, US
BONSIGNORE, Craig
Pleasanton, CA 94566, US
ESSER, Keith
San Diego, CA 92117, US
HOWARD, Steven
San Diego, CA 92111, US
DIPARI, Joe
La Mesa, CA 91941, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.