DEHNBARER SCHIEBER UND VERSCHLUSSSTENT

Brevet européen · EP2331014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331014
Numéro de demande
EP09819993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
9 août 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/93 (2013.01)
A61F 2/92 (2013.01)
Priorité
US 104683 P 10.10.2008
US 231972 P 06.08.2009
Demande PCT
PCT/US2009/060256 09.10.2009
Publication PCT
WO2010/042879 15.04.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 9 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.08.2017

Parties

Inventeur

SCHMID, Eric

San Diego, CA 92128, US

MORRIS, Andrew

San Diego, CA 92126, US

WEIER, Keith

San Diego, CA 92110, US

BONSIGNORE, Craig

Pleasanton, CA 94566, US

ESSER, Keith

San Diego, CA 92117, US

HOWARD, Steven

San Diego, CA 92111, US

DIPARI, Joe

La Mesa, CA 91941, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.