KUNSTSTOFFTANK

Brevet européen · EP2331356 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331356
Numéro de demande
EP09776021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
8 août 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
Priorité
DE 202008012978 U 30.09.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/001048 28.07.2009
Publication PCT
WO2010/037357 08.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 8 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2012

Parties

Titulaire

Elkamet Kunststofftechnik GmbH

Georg-Kramer-Strasse 3, 35216 Biedenkopf, DE

Inventeur

NEEBE, Martin

35260 Stadtallendorf-Niederklein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.