SCHIEBESCHACHTEL MIT ZWEI FÄCHERN
Brevet européen · EP2331414 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331414
- Numéro de demande
- EP09778773
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 27 nov. 2013
- Radié
- 4 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 5/38 (2006.01)B65D 5/72 (2006.01)
- Priorité
- EP 08253191 30.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/007012 29.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/037529 08.04.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 04.05.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 3 déc. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 03.12.2013
- 27 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.