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Brevet européen · EP2331426 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331426
Numéro de demande
EP09785907
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
20 juin 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 75/58 (2006.01)
B65D 41/34 (2006.01)
Priorité
GB 0816643 11.09.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/005581 17.04.2009
Publication PCT
WO2010/029394 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 20 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2018

Parties

Titulaire

Obrist Closures Switzerland GmbH

Römerstrasse 83, 4153 Reinach

Inventeur

BENOIT-GONIN, Claude

F-69460 Odenas, FR

BARDET, Philippe

F-69400 Gleize, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.