BEHÄLTER ZUR MATERIALAUFBEWAHRUNG
Brevet européen · EP2331427 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331427
- Numéro de demande
- EP09813726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B65D 77/06 (2006.01)
- Priorité
- US 96743 P 12.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/056754 11.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/030958 18.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 4 mars 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Eco.logic Brands Inc., 1141 Clarendon Crescent, Oakland, CA 94610, Etats-Unis d'Amérique → Eco.logic Brands Inc., One Kaiser Plaza Suite 1440, Oakland, CA 94612, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Inventeur
Oakland, CA 94610, US
Chelsea, QC J9B 1V4, CA
Ottawa, ON K2A 1X6, CA
Ottawa, ON K1Y 3R9, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.