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Brevet européen · EP2331446 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331446
- Numéro de demande
- EP09740248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 3 avr. 2013
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 9/16 (2006.01)
- Priorité
- AT 15772008 09.10.2008
- Demande PCT
- PCT/AT2009/000352 08.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/040157 15.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 23 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.05.2013
- 3 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2013
Parties
Inventeur
LERCHENMÜLLER, Peter
A-6971 Hard, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.