LATEXZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP2331594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331594
- Numéro de demande
- EP09792318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 23 oct. 2013
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 155/02 (2006.01)C08L 13/02 (2006.01)C08F 236/12 (2006.01)D21H 19/44 (2006.01)C08L 9/08 (2006.01)C08F 236/14 (2006.01)
- Priorité
- US 95183 P 08.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/056221 08.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/028363 11.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 23 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.10.2013
Parties
Inventeur
WESTERMAN, I., John
Wadsworth Ohio 44281, US
LAURICH, Jaclyn
Fairlawn Ohio 44333, US
FLICKINGER, R., Michael
Copley Ohio 44321, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.