TCD-BASIERTE HYDROPHILE POLYURETHANDISPERSIONEN

Brevet européen · EP2331596 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331596
Numéro de demande
EP09778050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 août 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
22 févr. 2012
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/44 (2006.01)
C08G 64/02 (2006.01)
C08J 3/07 (2006.01)
C09D 175/08 (2006.01)
A61L 31/10 (2006.01)
Priorité
EP 08015573 04.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006101 22.08.2009
Publication PCT
WO2010/025840 11.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 22 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

Parties

Inventeur

KÖCHER, Jürgen

40764 Langenfeld, DE

WAMPRECHT, Christian

41472 Neuss, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.