FLUIDE DE TRANSFERT DE CHALEUR
Brevet européen · EP2331651 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331651
- Numéro de demande
- EP09759757
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C09K 3/30 (2006.01)C09K 5/04 (2006.01)
- Priorité
- FR 0856817 08.10.2008FR 0856836 09.10.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/051814 24.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/040928 15.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 8 oct. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Arkema France, 420, rue d'Estienne d'Orves, 92700 Colombes, France → Arkema France, 51 Esplanade du Général de Gaulle, La Défense, 92800 Puteaux, France
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
1 entrée antérieure
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Titulaire
92800 Puteaux, FR
Inventeur
F-69630 CHAPONOST, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.