DISPOSITIF DE CULTURE CELLULAIRE
Brevet européen · EP2331673 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331673
- Numéro de demande
- EP09752400
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- C12M 3/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0805606 10.10.2008
- Demande PCT
- PCT/FR2009/001198 12.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/040920 15.04.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 10 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
F-75010 PARIS, FR
75015 Paris, FR
F-75013 PARIS, FR
95000 CERGY, FR
F-75005 PARIS, FR
F-75019 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.