ANTIMIKROBIELLE MITTEL

Brevet européen · EP2331687 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331687
Numéro de demande
EP09782176
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
19 sept. 2012
Fin de la protection au plus tard
24 août 2029
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
C12N 9/50 (2006.01)
C12N 9/52 (2006.01)
A61K 38/43 (2006.01)
A61P 31/04 (2006.01)
Priorité
GB 0815484 26.08.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/060947 25.08.2009
Publication PCT
WO2010/023207 04.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 2 mai 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WaHe patent, WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, 22, route de Divonne, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 02.05.2025

  3. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 23 janv. 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 23.01.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 18 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  7. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  8. 12 mars 2015

    Adresse modifiée

    Mandataire
    WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, 14, rue du Rhône, 1204 Genève → WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 12.03.2015

2 entrées antérieures
  1. 15 déc. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, 14, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 15.12.2012

  2. 19 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2012

Parties

Inventeur

BRIERS, Yves

CH-5032 Rohr AG

LAVIGNE, Rob

2180 Ekeren, BE

VOLCKAERT, Guido

B-3220 Holsbeek, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.