SYSTEME DE REPASSAGE
Brevet européen · EP2331742 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331742
- Numéro de demande
- EP09740534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 31 oct. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- D06F 75/38 (2006.01)D06F 75/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 08164620 18.09.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/054068 17.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/032204 25.03.2010
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 16 mars 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22 → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 26 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Case postale 352, 1000 Lausanne 22
Publié dans Swissreg le 26.11.2021
- 1 nov. 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne → ANDRE ROLAND SA, Avenue Collonges 21, 1004 Lausanne
Publié dans Swissreg le 01.11.2021
2 entrées antérieures
- 18 déc. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne
Publié dans Swissreg le 18.12.2012
- 31 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.