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Brevet européen · EP2331751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331751
- Numéro de demande
- EP09785529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Radié
- 31 août 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 17/03 (2006.01)D21H 21/28 (2006.01)D21H 21/40 (2006.01)B41M 5/00 (2006.01)B41M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- GB 0815999 03.09.2008GB 0905785 02.04.2009
- Demande PCT
- PCT/GB2009/051066 26.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/026408 11.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mars 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2018
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
WYRES, Christopher
Cheshire WA8 8FW, GB
JARVIS, Anthony
Cheshire WA8 8FW, GB
WALKER, Martin
Cheshire WA8 8FW, GB
GREEN, William
Cheshire WA8 8FW, GB
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