ERDREICHABDECKUNG AUS FORMSTEINEN
Brevet européen · EP2331752 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331752
- Numéro de demande
- EP09778500
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 24 déc. 2014
- Radié
- 30 sept. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 5/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008048757 24.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006625 12.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/034418 01.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2016
- 24 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.02.2015
- 24 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.12.2014
Parties
Inventeur
STEFFEN, Stephan
28355 Bremen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.