ERDREICHABDECKUNG AUS FORMSTEINEN

Brevet européen · EP2331752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331752
Numéro de demande
EP09778500
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
24 déc. 2014
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102008048757 24.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006625 12.09.2009
Publication PCT
WO2010/034418 01.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 24 févr. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 24.02.2015

  3. 24 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.12.2014

Parties

Inventeur

STEFFEN, Stephan

28355 Bremen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.