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Brevet européen · EP2331813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331813
Numéro de demande
EP09792396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
30 mai 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03D 11/02 (2006.01)
F16H 1/28 (2006.01)
F16H 37/08 (2006.01)
Priorité
US 95816 P 10.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/056439 10.09.2009
Publication PCT
WO2010/030724 18.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 30 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.05.2012

Parties

Titulaire

The Timken Company

1835 Dueber Avenue S.W., Canton, OH 44706-0930, US

Inventeur

FOX, Gerald, P.

Massillon, Ohio 44646, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.