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Brevet européen · EP2331829 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331829
- Numéro de demande
- EP09813517
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 9 mai 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15C 1/12 (2006.01)F04F 5/18 (2006.01)F04F 5/46 (2006.01)
- Priorité
- US 95409 P 09.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/056323 09.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/030640 18.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 29 juin 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.06.2018
- 9 mai 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.05.2018
Parties
Inventeur
KIDD, Harry, Allan
Shinglehouse Pennsylvania 16748, US
YOUNG, Carlos, M.
Olean New York 14760, US
CARAPELLATTI, Kim, M.
Olean New York 14760, US
BOWEN, Jamieson, V.
Olean New York 14760, US
BAUER, Michael, J.
Jamestown New York 14701, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.