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Brevet européen · EP2331839 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331839
Numéro de demande
EP09778287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
25 janv. 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 65/18 (2006.01)
F16D 59/02 (2006.01)
Priorité
DE 102008046535 10.09.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/006365 02.09.2009
Publication PCT
WO2010/028768 18.03.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 25 janv. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2012

Parties

Inventeur

KLINGLER, Günther

86869 Oberostendorf, DE

EBERLE, Johann

87660 Irsee, DE

DROPMANN, Christoph

87600 Kaufbeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.