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Brevet européen · EP2331839 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331839
- Numéro de demande
- EP09778287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 25 janv. 2012
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16D 65/18 (2006.01)F16D 59/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008046535 10.09.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/006365 02.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/028768 18.03.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 25 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2012
Parties
Inventeur
KLINGLER, Günther
86869 Oberostendorf, DE
EBERLE, Johann
87660 Irsee, DE
DROPMANN, Christoph
87600 Kaufbeuren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.