LED-VERKEHRSSIGNAL UND OPTISCHES ELEMENT DAFÜR
Brevet européen · EP2331865 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331865
- Numéro de demande
- EP09812279
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 25 juil. 2018
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21V 5/00 (2018.01)F21V 5/04 (2006.01)G08G 1/095 (2006.01)G02B 3/08 (2006.01)G02B 19/00 (2006.01)F21V 5/08 (2006.01)F21V 13/02 (2006.01)G02B 5/02 (2006.01)F21W 111/02 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)
- Priorité
- US 94253 P 04.09.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/056029 04.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/028239 11.03.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 16 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
- 25 juil. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.07.2018
Parties
Inventeur
DUBUC, Eden
Saint-Michel JOL 2J0, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.