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Brevet européen · EP2331925 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2331925
- Numéro de demande
- EP09740249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 27 mars 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 4 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01L 7/08 (2006.01)G01L 23/10 (2006.01)G01L 23/08 (2006.01)
- Priorité
- CH 16042008 09.10.2008
- Demande PCT
- PCT/CH2009/000317 05.10.2009
- Publication PCT
- WO2010/040239 15.04.2010
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2025
- 9 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.12.2024
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 27 mars 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.