NEUTRONENDOSIMETER

Brevet européen · EP2331985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2331985
Numéro de demande
EP09776117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
12 août 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008050731 08.10.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/001199 26.08.2009
Publication PCT
WO2010/040330 15.04.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Titulaire

Bundesrepublik Deutschland, vertr. durch das Bundesministerium f. Wirtschaft und Technologie,

Dieses vertr. durch den Präsidenten der Physikalisch-Technischen Bundesanstalt Bundesallee 100, 38116 Braunschweig, DE

Inventeur

LUSZIK-BHADRA, Marlies

38116 Braunschweig, DE

HOHMANN, Eike

CH-5200 Brugg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.