EINGABEVORRICHTUNG MIT DREHBAREM RAD

Brevet européen · EP2332025 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2332025
Numéro de demande
EP09787008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
10 oct. 2018
Radié
31 août 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 3/033 (2013.01)
G08C 17/00 (2006.01)
Priorité
EP 08163499 02.09.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/053714 24.08.2009
Publication PCT
WO2010/026507 11.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2020

  2. 10 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.10.2018

Parties

Inventeur

ANG, Ai, T.

NL-5656 AE Eindhoven, NL

CHEN, Koh, S.

NL-5656 AE Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.