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Brevet européen · EP2332222 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2332222
Numéro de demande
EP09792310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 sept. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
23 mai 2012
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01S 3/0941 (2006.01)
H01S 3/102 (2006.01)
Priorité
US 94462 P 05.09.2008
Demande PCT
PCT/US2009/056193 08.09.2009
Publication PCT
WO2010/028346 11.03.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 23 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Inventeur

XUAN, Rongwei, Jason

Minnetonka MN 55343, US

HODEL, Michael, R.

Minnetonka MN 55343, US

STINSON, Douglas, G.

Minnetonka MN 55343, US

NEMEYER, Raymond, Adam

Minnetonka MN 55343, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.