Zahnverbundapplikator

Brevet européen · EP2332485 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2332485
Numéro de demande
EP10191944
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
14 oct. 2015
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/07 (2006.01)
A61C 3/08 (2006.01)
A61C 5/06 (2006.01)
Priorité
US 634986 10.12.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.