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Brevet européen · EP2332510 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2332510
Numéro de demande
EP09405219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
13 févr. 2013
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61J 1/20 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 13 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.02.2013

Parties

Inventeur

Kraft, Torsten

4500 Solothurn

McLaren, James

Grafham Cambridgeshire PE28 0BD, GB

Pearson, Allen

Wistow Cambridgeshire PE28 2QB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.