Verbindungselement
Brevet européen · EP2332510 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2332510
- Numéro de demande
- EP09405219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 13 févr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61J 1/20 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 13 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
Parties
Inventeur
Kraft, Torsten
4500 Solothurn
McLaren, James
Grafham Cambridgeshire PE28 0BD, GB
Pearson, Allen
Wistow Cambridgeshire PE28 2QB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.