Nasales Verabreichungsgerät

Brevet européen · EP2332603 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2332603
Numéro de demande
EP10011952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2000
Publié
15 juin 2011
Délivré
14 août 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/08 (2006.01)
A61M 11/02 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 9904906 03.03.1999
GB 9911686 19.05.1999
Divisionnaire de
EP01124194
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 14 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2013

Parties

Inventeur

Djupesland, Per Gisle

0349 Oslo, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.