Abtastanordnung

Brevet européen · EP2332805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2332805
Numéro de demande
EP09178980
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
21 mai 2014
Radié
14 avr. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B61L 29/30 (2006.01)
//B61L 29/22 (2006.01)
//B61L 29/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 avr. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

  2. 10 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

  3. 21 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

Parties

Titulaire

BEA S.A.

Allée des Noisetiers 5, 4031 Angleur, BE

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Inventeur

Borlez, Yves

4682 Heure-Le-Romain, BE

Sarlette, Laurent

4750 Weywertz, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.