DECKEL EINES GETRÄNKEBEHÄLTERS
Brevet européen · EP2332852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2332852
- Numéro de demande
- EP09809801
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 30 juil. 2014
- Radié
- 31 août 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/36 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008221340 29.08.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/064422 18.08.2009
- Publication PCT
- WO2010/024148 04.03.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.03.2015
- 30 juil. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.07.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
HAYASHI Kouji
Tokyo 105-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.