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Brevet européen · EP2332852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2332852
Numéro de demande
EP09809801
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
30 juil. 2014
Radié
31 août 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/36 (2006.01)
Priorité
JP 2008221340 29.08.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/064422 18.08.2009
Publication PCT
WO2010/024148 04.03.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

  2. 30 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.07.2014

Parties

Inventeur

HAYASHI Kouji

Tokyo 105-0021, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.