Förderrohrweiche

Brevet européen · EP2332869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2332869
Numéro de demande
EP10014863
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
4 juil. 2012
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 5/18 (2006.01)
B65G 53/56 (2006.01)
F16K 11/085 (2006.01)
Priorité
DE 102009057650 09.12.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 5 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

  6. 4 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2012

Parties

Titulaire

GESRA Gerätebau GmbH

Max-Planc-Straße 7, 88361 Altshausen, DE

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Adam, Alfred

88255 Baienfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.