Verkehrsleiteinrichtung

Brevet européen · EP2333160 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333160
Numéro de demande
EP11158516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
3 avr. 2013
Fin de la protection au plus tard
26 mai 2029
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E01F 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 102008002666 04.06.2008
DE 202009000152 U 06.02.2009
Divisionnaire de
EP09757937
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 3 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2013

Parties

Titulaire

Heinz Schnorpfeil Bau GmbH

Heinz Schnorpfeil Bau Gmbh

Kastellauner Straße 51, 56253 Treis-Karden, DE

Inventeur

Tiemann, Andreas

56235 Ransbach-Baumbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.