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Brevet européen · EP2333190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333190
Numéro de demande
EP11156148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
23 mai 2012
Radié
31 mars 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04D 11/00 (2006.01)
F16L 3/00 (2006.01)
H01L 31/00 (2006.01)
E04F 15/024 (2006.01)
F24J 2/52 (2006.01)
Priorité
WO PCT/NL2009/000057 09.03.2009
Divisionnaire de
EP09155561
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.10.2013

  2. 23 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.05.2012

Parties

Titulaire

J. van Walraven Holding B.V.

Industrieweg 5, 3641 RK Mijdrecht, NL

Inventeur

van Walraven, Jan

3641 GP, Mijdrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.