Überdachung

Brevet européen · EP2333194 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333194
Numéro de demande
EP10194347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
12 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2030
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E06B 9/40 (2006.01)
E04F 10/06 (2006.01)
Priorité
BE 200900766 09.12.2009
BE 200900768 09.12.2009
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 sept. 2024

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Renson Sunprotection-Screens NV, Kalkhoevestraat 45, 8790 Waregem, Belgique, Renson, Paul, Waregemsestraat 33, 9771 Nokere (Kruishoutem), Belgique → Renson Outdoor NV, Polydore Rensonstraat 8, 9770 Kruisem, Belgique

    Publié dans Swissreg le 09.09.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

Renson Outdoor NV

Polydore Rensonstraat 8, 9770 Kruisem, BE

Inventeur

Abeel, Bart Pieter Jules

8880 Sint-Eloois-Winkel, BE

Veys, Thierry Luc

9800 Deinze, BE

Tokmaji, Michael

8790 Waregem, BE

Brabant, Pieter Leopold André

8840 Oostnieuwkerke, BE

Colpaert, Stijn

9700 Oudernaarde, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.