Geräteträger

Brevet européen · EP2333355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333355
Numéro de demande
EP10401182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 nov. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
14 janv. 2015
Fin de la protection au plus tard
4 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16B 13/00 (2006.01)
E04B 1/74 (2006.01)
H02B 1/40 (2006.01)
H02G 3/12 (2006.01)
E04B 1/76 (2006.01)
Priorité
DE 102009056644 02.12.2009
DE 102010004607 20.09.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.12.2025

  2. 5 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2024

  3. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 14 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

  6. 14 janv. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 14.01.2015

Parties

Titulaire

Kaiser GmbH & Co. KG

Ramsloh 4, 58579 Schalksmuehle, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Kaiser, Burkard

58509 Lüdenscheid, DE

Viola, Marc

58339 Breckerfeld, DE

Langenohl, Benedikt

58579 Schalksmühle, DE

Schütze, Andreas

45659 Recklinghausen, DE

Walter, Rüdiger

53125 Bonn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.