Entretoises à longueurs ajustées pour roulements

Brevet européen · EP2333365 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333365
Numéro de demande
EP10193049
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2010
Publié
15 juin 2011
Délivré
18 févr. 2015
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2030
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16C 19/52 (2006.01)
F16C 25/08 (2006.01)
Priorité
FR 0958471 30.11.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 2 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.12.2022

  5. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Titulaire

Airbus Defence and Space SAS

51-61, Route de Verneuil, 78130 Les Mureaux, FR

Inventeur

Guay, Michel Pascal Noël

31200, Toulouse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.