ELEKTROMAGNETISCHE KUPPLUNG MIT BREMSE

Brevet européen · EP2333370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2333370
Numéro de demande
EP09819172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2009
Publié
15 juin 2011
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 27/112 (2006.01)
Priorité
JP 2008259513 06.10.2008
Demande PCT
PCT/JP2009/067373 06.10.2009
Publication PCT
WO2010/041638 15.04.2010
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Titulaire

Sinfonia Technology Co., Ltd.

1-30, Shibadaimon 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-8564, JP

Inventeur

KUWABARA, Hideaki

Ise-shi Mie 516-8550, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.