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Brevet européen · EP2333379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2333379
- Numéro de demande
- EP10194349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2010
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 17 avr. 2013
- Radié
- 31 déc. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009281592 11.12.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.07.2015
- 17 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
Parties
Inventeur
Nakatake, Koji
Tokyo, JP
Kitazawa, Kazuyuki
Tokyo, JP
Miyairi, Shigenori
Tokyo, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.