VERBINDUNGSEINHEIT
Brevet européen · EP2333393 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2333393
- Numéro de demande
- EP09811581
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 sept. 2009
- Publié
- 15 juin 2011
- Délivré
- 15 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 sept. 2029
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16M 11/14 (2006.01)F16C 11/06 (2006.01)F16C 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008228715 05.09.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/065518 04.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/027056 11.03.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 19 sept. 2022
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 19 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 14 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Big Daishowa Co., Ltd., 3-39, Nishi-ishikiricho 3-chome, Higashiosaka-shi, Osaka 579-8013, Japon → Big Daishowa Co., Ltd., Nishi-Ishikiri-cho 3-6-20, Higashi-Osaka City, 5798013 Osaka, Japon
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
2 entrées antérieures
- 23 déc. 2017
Transféré
- Titulaire
- Big Alpha Co., Inc., 997 Jyuho, Hiroishikita, Goshiki-cho, Sumoto-shi, Hyogo 656-1332, Japon → Big Daishowa Co., Ltd., 3-39, Nishi-ishikiricho 3-chome, Higashiosaka-shi, Osaka 579-8013, Japon
Publié dans Swissreg le 23.12.2017
- 15 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
Parties
Inventeur
Sumoto-shi Hyogo 656-1332, JP
Osaka-shi Osaka 579-8013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.